Déposée par voie électronique le 15 juin 2015 par monsieur Joël ROBUCHON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « YOEL-YACHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-28 du 10 juillet 2015.
Le déposant est monsieur Joël ROBUCHON domicilié(e) 27 rue du Théatre - 75015 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER, SAS domicilié(e) 36 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque YOEL-YACHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4189212.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Joël ROBUCHON - 27 rue du Théatre - 75015 - Paris - France
Cabinet NETTER, SAS - 36 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28
Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44
Inscription le 19 mars 2018 - Changement d'adresse n°719230 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-19
Inscription le 27 janvier 2020 - Constitution de mandataire n°778388 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-27
Inscription le 27 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°783628 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-03-27
Errata sur les inscriptions - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34
Inscription le 22 juillet 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s);Erratum n°791074 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-22
Plats préparés à base de poisson ; plats préparés à base de fruits de mer ; plats préparés à base de viande ; plats préparés principalement à base d'oeufs ; plats préparés à base de légumes ; plats cuisinés à base de poisson ; plats cuisinés à base de fruits de mer ; plats cuisinés à base de viande ; plats cuisinés principalement à base d'oeufs ; plats cuisinés à base de légumes ; plats cuisinés à base de fruits de mer ; plats préemballés essentiellement à base de poisson et/ou fruits de mer et/ou de viande et/ou d'oeufs, et/ou de légumes ; Salades préparées composées essentiellement de viande, et/ou de volaille, et/ou de poisson, et/ou de fruits de mer, et/ou de légumes, et/ou de fruits, de légumineuses et/ou de pommes de terre, contenant également des pâtes alimentaires et/ou du riz ; salades de légumes ; salades de fruits ; soupes de légumes ; soupe à base de viande et/ou de poisson ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; confits cuits ; confitures ; compotes ; fruits conservés dans l'alcool en-cas à base de fruits ; oeufs, laits et produits laitiers, beurre ; crème (produits laitiers, yaourt) ; huile et graisses comestibles, huiles comestibles ; chips (pommes de terre ; légumes) ; olives conservées ; tapenades ; noix, noisettes et amandes préparées ; cornichons ; potages ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, chocolat, chicorée (succédané du café) ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscottes, pâtisserie, viennoiserie et confiserie ; biscuiterie, biscuits, brioches, cake au riz, caramels (bonbons), crème anglaise, crêpes (alimentation), gâteaux, décorations comestibles pour gâteaux, pâtes alimentaires, pâtes de fruits (confiserie), pâtes (ferments pour pâtes), pâtisserie, petits pains, petits-beurre, pizzas, quiches, tacos, tortillas, sandwiches, croque-monsieur ; tartines garnies ; hot dog ; sucreries, tartes, tourtes, pâtés à la viande. Glaces comestibles, glaces à rafraîchir, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse, mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, sel de cuisine ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; herbes potagères conservées ; poivre ; jus de viande (sauces), sauces à salade, sauce tomate, sauces (condiments), viande (jus de viande) (sauces), viandes (produits pour attendrir la viande) à usage domestique, vinaigre ; riz, taboulé ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; mayonnaises ;
Services de restauration, bar, cafés-restaurants, salon de thé, préparation de boissons, de repas et de plats à emporter ; services de traiteurs. Services de restaurants vendant des repas à emporter. Cafétérias, cafés-bars. Services de restaurants libre-service. Services hôteliers. Restaurants à service rapide et permanent (snack-bars).
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