Déposée par voie électronique le 22 avril 2013 par monsieur Joël ROBUCHON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « JOEL ROBUCHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-20 du 17 mai 2013.
Le déposant est monsieur Joël ROBUCHON domicilié(e) 27 rue du Théâtre - 75015 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER, SAS domicilié(e) 36 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque JOEL ROBUCHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999840.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Joël ROBUCHON - 27 rue du Théâtre - 75015 - PARIS - France
Cabinet NETTER, SAS - 36 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Inscription le 2 décembre 2013 - Concession de licence n°613555 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02
Inscription le 19 mars 2018 - Changement d'adresse n°719230 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-19
Inscription le 27 janvier 2020 - Constitution de mandataire n°778388 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-27
Inscription le 27 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°783628 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-03-27
Errata sur les inscriptions - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34
Inscription le 22 juillet 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s);Erratum n°791074 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-22
Produits pour parfumer le linge ; produits de parfumerie ; encens ; huiles pour la parfumerie ; huiles essentielles ; huiles de toilettes ; parfums d'intérieur produits pour parfumer l'atmosphère ; bâtons de bois odorants ; extraits de fleurs ; cosmétiques ; eaux de toilette ; eaux de senteur ; serviettes imprégnées de lotion cosmétique ou parfumée ; base pour parfums ; savons ; poudres parfumées pour aspirateurs ;
Matières éclairantes ; bougies parfumées, mèches de lampes ; cierges ; chandelles ; huile pour les tissus ;
Désodorisants ; désodorisants autre qu'à usage personnel ; désodorisants d'atmosphère ; désodorisants pour vêtements ou matière textile ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes ; éponges de toilette ; brosses à cheveux ; matériaux pour la brosserie ; céramique, verrerie, porcelaine, faïence et métal non compris dans d'autres classes, à savoir, porte-encens, coupe et coupelles, boules et figurines parfumés ou à parfumer ; boules de céramique parfumée ; pulvérisateurs de parfum ; vaporisateurs de parfum, diffuseurs de parfum, brûle-parfum ; flacons non en métal précieux ; bougeoirs (non en métaux précieux) ; porte-bougies ; figurines et coquillages (objets de décoration) en céramique parfumée ou à parfumer ; produits parfumés ou contenant du parfum, destinés à parfumer ou à être humés, en céramique, verrerie, porcelaine, faïence et métal ; nécessaire de toilettes ; dispositif non électrique contenant du parfum en vue de parfumer l'atmosphère ; dispositif non électrique contenant du parfum en vue de parfumer la personne.
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