Déposée le 27 février 1998 par monsieur Joel RIVET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « PROCESS LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-14 du 3 avril 1998.
Le déposant est monsieur Joel RIVET domicilié(e) 19 Avenue G. Bidault, 77312 Marne La Vallée - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Joel RIVET P.S.A. - France.
La marque PROCESS LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98720437.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCESS LINE est expirée depuis le 27 février 2008.
Joel RIVET a également déposé les autres marques suivantes : EMULDRY , EMULEX
Monsieur Joel RIVET - 19 Avenue G. Bidault, 77312 Marne La Vallée - France
Monsieur Joel RIVET P.S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-32
Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14
Gaz dépoussiérant écologique Refroidisseur - 50o Nettoyant écran, clavier Mousse rénovatrice Nettoyant diélectrique Nettoyant lubrifiant contacts Vernis tropicalisant Lingettes nettoyantes pour écran et clavier (boite de 30 et 100) Chiffons ouatés et non pelucheux Batonnets nettoyants Nettoyant antistatique Désinfectant pour téléphone Nettoyant pour: - compact disque - imprimante - scanner - disquette - souris - copieur - rétroprojecteur - portable Nettoyant pour tableau blanc.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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