Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOEL REMY
Monsieur Joël REMY

Numéro de dépôt :
3160325
Date de dépôt :
15/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/2012
JOEL REMY de Joël REMY

Présentation de la marque JOEL REMY

Déposée le 15 avril 2002 par monsieur Joël REMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JOEL REMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est monsieur Joël REMY domicilié(e) 4 rue du Paradis,21200 SAINTE MARIE LA BLANCHE - 21200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Joël REMY domicilié(e) 4 rue du Paradis,21200 SAINTE MARIE LA BLANCHE - 21200 - France.

La marque JOEL REMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOEL REMY est expirée depuis le 15 avril 2012.


Monsieur Joël REMY - 4 rue du Paradis,21200 SAINTE MARIE LA BLANCHE - 21200 - France


Monsieur Joël REMY - 4 rue du Paradis,21200 SAINTE MARIE LA BLANCHE - 21200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-38

Inscription le 4 novembre 2002 - retrait partiel n°358367 - Publication au BOPI 2002-11-04

Inscription le 28 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414385 - Publication au BOPI 2005-06-28

Inscription le 18 août 2004 - Concession de licence n°397980 - Publication au BOPI 2004-08-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparation pour faire des boissons. Vins tranquilles.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.