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Marques déposées par Joel Reboul
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INNOTIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

INNOTIS
Joel Reboul

Numéro de dépôt :
3463164
Date de dépôt :
10/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2016
INNOTIS de Joel Reboul

Présentation de la marque INNOTIS

Déposée le 10 novembre 2006 par Joel Reboul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INNOTIS »

Le déposant est Joel Reboul domicilié(e) 21 rue Théodore aubanel,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Joel Reboul domicilié(e) 21 rue Théodore aubanel,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOTIS est expirée depuis le 10 novembre 2016.


Joel Reboul - 21 rue Théodore aubanel,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Joel Reboul - 21 rue Théodore aubanel,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Inscription le 14 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545171 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Affaires financières ; analyse financière ; consultation en matière financière ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; conseils en propriété intellectuelle ; recherches scientifiques à but médical.