Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EPROCESS
Joël Reboul
Vincent Robert-Markus

Numéro de dépôt :
3055256
Date de dépôt :
26/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
EPROCESS de Joël Reboul

Présentation de la marque EPROCESS

Déposée le 26 septembre 2000 par Joël Reboul et Vincent Robert-Markus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EPROCESS »

Les déposants sont Joël Reboul, domicilié(e) 21, rue Théodore Aubanel, 34000 Montpellier - France et Vincent Robert-Markus, domicilié(e) 19, rue des chênes, 31600 Lherm - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Joël Reboul - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 28

Joël Reboul a également déposé les autres marques suivantes : e NUX , INNOTIS


Joël Reboul - 21, rue Théodore Aubanel, 34000 Montpellier - France

Vincent Robert-Markus - 19, rue des chênes, 31600 Lherm - France


Joël Reboul - France


Inscription le 29 avril 2003 - Rejet total n°369861 - Publication au BOPI 2003-04-29

Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45

Produits logiciels destinés aux appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, les dispositifs de commande et de surveillance, les centres serveurs, les jouets et jeux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].