Marque enregistrée - Marque en vigueur

monconseiller TPE
Monsieur Joel RAYNAUD
Monsieur Stéphane BISILLON

Numéro de dépôt :
4582239
Date de dépôt :
17/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/09/2029
monconseiller TPE de Joel RAYNAUD

Présentation de la marque monconseiller TPE

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2019 par monsieur Joel RAYNAUD et monsieur Stéphane BISILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « monconseiller TPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-41 du 11 octobre 2019.

Les déposants sont monsieur Joel RAYNAUD domicilié(e) 131 rue du VERCORS - 38500 - COUBLEVIE - France et monsieur Stéphane BISILLON domicilié(e) 41 Bis Rue des chamois - 38500 - VOIRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Joël RAYNAUD domicilié(e) 131 rue du vercors - 38500 - COUBLEVIE - France.

La marque monconseiller TPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4582239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque monconseiller TPE arrivera à expiration en date du 17 septembre 2029.

Joel RAYNAUD a également déposé les autres marques suivantes : mysolutions WEB , monconseiller TPE , mysolutions WEB


Monsieur Joel RAYNAUD - 131 rue du VERCORS - 38500 - COUBLEVIE - France

Monsieur Stéphane BISILLON - 41 Bis Rue des chamois - 38500 - VOIRON - France


Monsieur Joël RAYNAUD - 131 rue du vercors - 38500 - COUBLEVIE - France


Publication - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Éducation ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage.