Marque expirée - Marque en non vigueur

automobiles EPERON DORE La qualite en toute confiance
Joël POURCHASSE, Agissant pour le compte de la société “ Automobiles Eperon Doré ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3678138
Date de dépôt :
21/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2019
automobiles EPERON DORE La qualite en toute confiance de Joël POURCHASSE

Présentation de la marque automobiles EPERON DORE La qualite en toute confiance

Déposée le 21 septembre 2009 par Joël POURCHASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « automobiles EPERON DORE La qualite en toute confiance »

Le déposant est Joël POURCHASSE, Agissant pour le compte de la société “ Automobiles Eperon Doré ” en cours de formation domicilié(e) 0 La Besnardière - 35580 - GOVEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Joël POURCHASSE domicilié(e) 0 La Besnardière - 35580 - GOVEN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque automobiles EPERON DORE La qualite en toute confiance est expirée depuis le 21 septembre 2019.

Joël POURCHASSE a également déposé les autres marques suivantes :


Joël POURCHASSE, Agissant pour le compte de la société “ Automobiles Eperon Doré ” en cours de formation - 0 La Besnardière - 35580 - GOVEN - France


Joël POURCHASSE - 0 La Besnardière - 35580 - GOVEN - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Inscription le 3 juin 2010 - Retrait partiel n°525150 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-03

Enregistrement avec modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Service de vente au détail de véhicules terrestres à moteur neufs et d'occasion ;

Entretien et réparation de véhicules terrestres à moteur, de leurs moteurs, de leurs éléments et pièces détachées ; assistance en cas de panne de ces véhicules terrestres à moteur (réparations) ;

Location de véhicules terrestres à moteur en remplacement de véhicules objet d'une réparation ou d'un entretien.