Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NETONWEB
Monsieur Joël PONS

Numéro de dépôt :
3107173
Date de dépôt :
21/06/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/06/2011

Présentation de la marque NETONWEB

Déposée le 21 juin 2001 par monsieur Joël PONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NETONWEB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Le déposant est monsieur Joël PONS domicilié(e) 8, villa du camp Lauvas, 1575, avenue du Général de Gaulle, 06250 MOUGINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Joël PONS - France.

La marque NETONWEB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NETONWEB est expirée depuis le 21 juin 2011.

Joël PONS a également déposé les autres marques suivantes : JENIOOS , Thirty 5 , AIR2EAU , SALUT LES LOUSTICS , Vincent Marronnier , SUPERLOUSTIC


Monsieur Joël PONS - 8, villa du camp Lauvas, 1575, avenue du Général de Gaulle, 06250 MOUGINS - France


Monsieur Joël PONS - France


Inscription le 29 janvier 2003 - Rejet partiel n°364906 - Publication au BOPI 2003-01-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-08

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Réseauxde télécommunication à travers le réseau Internet. gestion et administration de réseaux informatique à travers le réseau Internet. Logiciel d'intelligence artificielle réseau et télécommunication et bases de données. Services de télécommunication, de messagerie électronique par Internet. Service de transmission d'information par voie télématique. Services de transmission d'information accessible par code d'accès en ligne à une base de donnée. Transmission d'information sur réseaux nationaux et internationaux (Internet). Elaboration (conception) de logiciels Mise à jour de logiciels Location de logiciels informatiques Maintenance de logiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.