Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C automatic magasins non-stop center
Monsieur Joël PATRAC

Numéro de dépôt :
3228873
Date de dépôt :
23/05/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2013
C automatic magasins non-stop center de Joël PATRAC

Présentation de la marque C automatic magasins non-stop center

Déposée le 23 mai 2003 par monsieur Joël PATRAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C automatic magasins non-stop center » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est monsieur Joël PATRAC domicilié(e) 13 rue de l'Opale,34170 CASTELNAU LE LEZ - 34170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Joël PATRAC domicilié(e) 13 rue de l'Opale,34170 CASTELNAU LE LEZ - 34170 - France.

La marque C automatic magasins non-stop center a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228873.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C automatic magasins non-stop center est expirée depuis le 23 mai 2013.

Joël PATRAC a également déposé les autres marques suivantes : AUTOMATIC MAGASINS NON-STOP CENTER


Monsieur Joël PATRAC - 13 rue de l'Opale,34170 CASTELNAU LE LEZ - 34170 - France


Monsieur Joël PATRAC - 13 rue de l'Opale,34170 CASTELNAU LE LEZ - 34170 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

– appareils et instruments scientifiques photographiques ; Appareils et instruments scientifiques pour la distribution. – location de films cinématographiques ; information en matière de divertissement / services de loisirs. – café, thé, chocolat, patisserie, confiserie, glaces comestibles, glaces à rafraîchir, sandwiches, pizzas, biscuiterie, gateaux, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de chocolat, de thé ou de café. – boissons non alcooliques, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, limonade, nectar de fruits, sodas.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.