Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Baguette Coeur
M. Joël Pascal Lescure

Numéro de dépôt :
4061962
Date de dépôt :
21/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2024
Baguette Coeur de Joël Pascal Lescure

Présentation de la marque Baguette Coeur

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2014 par monsieur Joël Pascal Lescure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Baguette Coeur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est monsieur Joël Pascal Lescure domicilié(e) Moulin de Dannemois, 32 Rue Du Moulin - 91490 - Dannemois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Joël Pascal Lescure domicilié(e) Moulin de Dannemois, 32 Rue Du Moulin - 91490 - Dannemois - France.

La marque Baguette Coeur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4061962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Baguette Coeur est expirée depuis le 21 janvier 2024.

Joël Pascal Lescure a également déposé les autres marques suivantes : BAGUETTE PAILLASSE , PAINSAVEUR , BAGUETTE TRADITION , SANDWICH PASSION


M. Joël Pascal Lescure - Moulin de Dannemois, 32 Rue Du Moulin - 91490 - Dannemois - France


M. Joël Pascal Lescure - Moulin de Dannemois, 32 Rue Du Moulin - 91490 - Dannemois - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.