Marque enregistrée - Marque en non vigueur

etoile Telecom * Telecom
Joël Nogues

Numéro de dépôt :
99800486
Date de dépôt :
24/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2009

Présentation de la marque etoile Telecom * Telecom

Déposée le 24 juin 1999 par Joël Nogues auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « etoile Telecom * Telecom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est Joël Nogues, domicilié(e) 83, rue Pierre Brossolette, 92140 Clamart - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Joël Nogues - France.

La marque etoile Telecom * Telecom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque etoile Telecom * Telecom est expirée depuis le 24 juin 2009.


Joël Nogues - 83, rue Pierre Brossolette, 92140 Clamart - France


Joël Nogues - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Services de télécommunications.