Marque expirée - Marque en non vigueur

Val d'Oise Guêpes et Chenilles
joel morgenthaler, Agissant pour le compte de la société “ val d'oise guepes, chenille, frelon ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3627231
Date de dépôt :
04/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2019
Val d\'Oise Guêpes et Chenilles de joel morgenthaler

Présentation de la marque Val d'Oise Guêpes et Chenilles

Déposée le 4 février 2009 par joel morgenthaler auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Val d'Oise Guêpes et Chenilles »

Le déposant est joel morgenthaler, Agissant pour le compte de la société “ val d'oise guepes, chenille, frelon ” en cours de formation domicilié(e) 20 rue honoré de balzac - 95270 - VIARMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, joel morgenthaler domicilié(e) 20 rue honoré de balzac - 95270 - VIARMES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Val d'Oise Guêpes et Chenilles est expirée depuis le 4 février 2019.


joel morgenthaler, Agissant pour le compte de la société “ val d'oise guepes, chenille, frelon ” en cours de formation - 20 rue honoré de balzac - 95270 - VIARMES - France


joel morgenthaler - 20 rue honoré de balzac - 95270 - VIARMES - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Destruction des animeaux volant et rampant autre que dans l'agriculture nettoyage de toiture ;

Destruction des animaux et rampant dans l'agriculture l'hoticulture et la sylviculture. Creation et entretien d'espace vert. Tronconnage et élagage.