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Marques déposées par Joël MOREL
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DACEV
Marque expirée - Marque en non vigueur

DACEV
Joël MOREL

Numéro de dépôt :
3565769
Date de dépôt :
27/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2018
DACEV de Joël MOREL

Présentation de la marque DACEV

Déposée le 27 mars 2008 par Joël MOREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DACEV »

Le déposant est Joël MOREL domicilié(e) 6 Rue du Tombois,90500 BEAUCOURT - 90500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Joël MOREL domicilié(e) 6 Rue du Tombois,90500 BEAUCOURT - 90500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DACEV est expirée depuis le 27 mars 2018.


Joël MOREL - 6 Rue du Tombois,90500 BEAUCOURT - 90500 - France


Joël MOREL - 6 Rue du Tombois,90500 BEAUCOURT - 90500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-36

Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité.