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Marques déposées par monsieur Joël MOREAU
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DOMAINE DES OLIVIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES OLIVIERS
Monsieur Joël MOREAU

Numéro de dépôt :
1468426
Date de dépôt :
26/08/1985
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
26/08/1995

Présentation de la marque DOMAINE DES OLIVIERS

Déposée le 26 août 1985 par monsieur Joël MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « DOMAINE DES OLIVIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Joël MOREAU domicilié(e) Domaine des Oliviers, Montimas, 34500 BEZIERS. - France.

La marque DOMAINE DES OLIVIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1468426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES OLIVIERS est expirée depuis le 26 août 1995.

Joël MOREAU a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE FONTSERANNE , REFERENZ LA METROLOGIE APPLIQUEE , L'ETUDE , ETUDE MOREAU Notaires , J , ETUDES MOREAU Notaires Demain, dès aujourd'hui , SAINT APHRODISE , COMTE DE FONTSERANNE , J , AXAGRI DISTRIBUTION


Monsieur Joël MOREAU - Domaine des Oliviers, Montimas, 34500 BEZIERS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-45

Vin en vrac, vin en bouteilles, produits issus de la vigne; ces vins sont exclusivement des vins de Pays et d'appellation d'origine.