Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Joël MOREAU
/
COMTE DE FONTSERANNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE DE FONTSERANNE
Joël MOREAU

Numéro de dépôt :
1465451
Date de dépôt :
27/04/1987
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
27/04/1997

Présentation de la marque COMTE DE FONTSERANNE

Déposée le 27 avril 1987 par Joël MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « COMTE DE FONTSERANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Joël MOREAU, domicilié(e) Domaine des Oliviers, MONTIMAS, 34500 BEZIERS. - France.

La marque COMTE DE FONTSERANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1465451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DE FONTSERANNE est expirée depuis le 27 avril 1997.

Joël MOREAU a également déposé les autres marques suivantes : REFERENZ LA METROLOGIE APPLIQUEE , L'ETUDE , ETUDE MOREAU Notaires , J , ETUDES MOREAU Notaires Demain, dès aujourd'hui , DOMAINE DES OLIVIERS , SAINT APHRODISE , COMTE DE FONTSERANNE , J , AXAGRI DISTRIBUTION


Joël MOREAU - Domaine des Oliviers, MONTIMAS, 34500 BEZIERS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43

Vin en vrac, vin en bouteilles, vin de liqueur