Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPOUNADO
Monsieur Joël MOREAU

Numéro de dépôt :
92433613
Date de dépôt :
04/09/1992
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
04/09/2002

Présentation de la marque CAPOUNADO

Déposée le 4 septembre 1992 par monsieur Joël MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « CAPOUNADO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est monsieur Joël MOREAU domicilié(e) Domaine des Oliviers - Montimas, 34500 BEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Joël MOREAU - France.

La marque CAPOUNADO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPOUNADO est expirée depuis le 4 septembre 2002.

Joël MOREAU a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE FONTSERANNE , REFERENZ LA METROLOGIE APPLIQUEE , L'ETUDE , ETUDE MOREAU Notaires , J , ETUDES MOREAU Notaires Demain, dès aujourd'hui , DOMAINE DES OLIVIERS , SAINT APHRODISE , COMTE DE FONTSERANNE , J


Monsieur Joël MOREAU - Domaine des Oliviers - Montimas, 34500 BEZIERS - France


Monsieur Joël MOREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-49

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

Vin de liqueur.Mistelle.Apéritif à Base de Vin Vin.Boissons rafraichissantes à Base de vin.Produit à Base de raisin à savoir jus de fruits Confiserie à Base de raisin Pâtisserie à Base de raisin

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.