Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Forum Franco-Israélien “ Amitié, Jumelage Coopération ”
Monsieur Joël MERGUIL

Numéro de dépôt :
3237640
Date de dépôt :
22/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2013
Forum Franco-Israélien “ Amitié, Jumelage Coopération ” de Joël MERGUIL

Présentation de la marque Forum Franco-Israélien “ Amitié, Jumelage Coopération ”

Déposée le 22 juillet 2003 par monsieur Joël MERGUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Forum Franco-Israélien “ Amitié, Jumelage Coopération ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est monsieur Joël MERGUIL domicilié(e) 102 avenue Henri Ginoux,92120 MONTROUGE - 92120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46, rue Decamps,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque Forum Franco-Israélien “ Amitié, Jumelage Coopération ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237640.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Forum Franco-Israélien “ Amitié, Jumelage Coopération ” est expirée depuis le 22 juillet 2013.


Monsieur Joël MERGUIL - 102 avenue Henri Ginoux,92120 MONTROUGE - 92120 - France


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - 46, rue Decamps,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Imprimés, matériel d'instruction (à l'exception des appareils), journaux, livres, manuels, photographies, timbres poste, prospectus, publications périodiques, revues. Services d'abonnement à des journaux [pour des tiers], aide à la direction des affaires, conseil en organisation et direction des affaires, informations d'affaires, affichage, courrier publicitaire, diffusion et location de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus), location de temps publicitaires sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, publication de textes publicitaires ; publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, par correspondance, radiophonique ou télévisée ; reproduction de documents, organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, tenue de livres, relations publiques, services de revues de presse, transcription de communications. Organisation d'expositions à but culturel et éducatif, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de colloques et de conférences, organisation et conduite de congrès, de symposiums, de séminaires, publication de livres et de textes, publications électroniques de livres et périodiques en ligne, informations en matière d'éducation.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.