Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAFRANELLO de SAINTONGE
Monsieur Joël MERCIER

Numéro de dépôt :
4435920
Date de dépôt :
11/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2028
SAFRANELLO de SAINTONGE de Joël MERCIER

Présentation de la marque SAFRANELLO de SAINTONGE

Déposée par voie électronique le 11 mars 2018 par monsieur Joël MERCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAFRANELLO de SAINTONGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.

Le déposant est monsieur Joël MERCIER domicilié(e) route de La Laiterie - 17330 - BERNAY SAINT-MARTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Joël MERCIER domicilié(e) 10 route de La Laiterie - 17330 - BERNAY SAINT-MARTIN - France.

La marque SAFRANELLO de SAINTONGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4435920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAFRANELLO de SAINTONGE arrivera à expiration en date du 11 mars 2028.


Monsieur Joël MERCIER - route de La Laiterie - 17330 - BERNAY SAINT-MARTIN - France


Monsieur Joël MERCIER - 10 route de La Laiterie - 17330 - BERNAY SAINT-MARTIN - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).