Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUT BRUT JOËL MANSARD Tradition à CERSEUIL 12 % vol 750 ml
Joël MANSARD

Numéro de dépôt :
3182094
Date de dépôt :
02/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/09/2012
BRUT BRUT JOËL MANSARD Tradition à CERSEUIL 12 % vol 750 ml de Joël MANSARD

Présentation de la marque BRUT BRUT JOËL MANSARD Tradition à CERSEUIL 12 % vol 750 ml

Déposée le 2 septembre 2002 par la société Joël MANSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BRUT BRUT JOËL MANSARD Tradition à CERSEUIL 12 % vol 750 ml » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-41 du 11 octobre 2002.

Le déposant est la société Joël MANSARD domicilié(e) 51 rue de Tirvet, CERSEUIL,51700 MAREUIL-le-Port - 51700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 301 431 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Joël MANSARD domicilié(e) 51, rue de Tirvet CERSEUIL,51700 MAREUIL-le-PORT - 51700 - France.

La marque BRUT BRUT JOËL MANSARD Tradition à CERSEUIL 12 % vol 750 ml a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUT BRUT JOËL MANSARD Tradition à CERSEUIL 12 % vol 750 ml est expirée depuis le 2 septembre 2012.


Joël MANSARD - 51 rue de Tirvet, CERSEUIL,51700 MAREUIL-le-Port - 51700 - France - SIREN 340301431


Joël MANSARD - 51, rue de Tirvet CERSEUIL,51700 MAREUIL-le-PORT - 51700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41

Inscription le 9 septembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°630900 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-09

Boissons Alcooliques (à l'exception des bières)