Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE FEUILLETIN
Numéro de dépôt :
1357830
Date de dépôt :
05/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/1996
Présentation de la marque LE FEUILLETIN
Déposée le 5 juin 1986 par monsieur Joël LEBRUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE FEUILLETIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE FEUILLETIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357830.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°35373 - Publication au BOPI 1986-46