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Marques déposées par la société JOEL HUMBERT
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HAUT DOUBS CREER BATIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUT DOUBS CREER BATIR
JOEL HUMBERT, HAUT DOUBS CREER BATIR

Numéro de dépôt :
3143825
Date de dépôt :
18/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/2012
HAUT DOUBS CREER BATIR de JOEL HUMBERT

Présentation de la marque HAUT DOUBS CREER BATIR

Déposée le 18 janvier 2002 par la société JOEL HUMBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HAUT DOUBS CREER BATIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est la société JOEL HUMBERT domicilié(e) 20, Avenue Charles de GAULLE,25500 MORTEAU - 25500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 882 299 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOEL HUMBERT HAUT DOUBS CREER BATIR domicilié(e) 20, Avenue Charles de GAULLE,25500 MORTEAU - 25500 - France.

La marque HAUT DOUBS CREER BATIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143825.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUT DOUBS CREER BATIR est expirée depuis le 18 janvier 2012.


JOEL HUMBERT, HAUT DOUBS CREER BATIR - 20, Avenue Charles de GAULLE,25500 MORTEAU - 25500 - France - SIREN 324882299


JOEL HUMBERT HAUT DOUBS CREER BATIR - 20, Avenue Charles de GAULLE,25500 MORTEAU - 25500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

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