Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROCANTE A LA BASTILLE
JOEL GARCIA

Numéro de dépôt :
97675273
Date de dépôt :
25/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2007

Présentation de la marque BROCANTE A LA BASTILLE

Déposée le 25 avril 1997 par JOEL GARCIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BROCANTE A LA BASTILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-22 du 30 mai 1997.

Le déposant est JOEL GARCIA, domicilié(e) 2 bis Rue Jules Breton, 75013 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOEL GARCIA - France.

La marque BROCANTE A LA BASTILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97675273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROCANTE A LA BASTILLE est expirée depuis le 25 avril 2007.

JOEL GARCIA a également déposé les autres marques suivantes : PEINTRES ET SCULPTEURS D'HIER ET D'AUJOURDH'UI , ANTIC ELYSEES , Antiquités Elysées , Élysées de l Art , MARCHÉ DE L'INFORMATIQUE ET DU MULTIMEDIA , JEAN'S & BLUE , ABC EURO , DESIGN ELYSEES , Mang'Art , ART ELYSEES


JOEL GARCIA - 2 bis Rue Jules Breton, 75013 PARIS - France


JOEL GARCIA - France


Inscription le 26 septembre 2000 - Rejet partiel n°308178 - Publication au BOPI 2000-09-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-06

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

Outils et instruments à mains entraînés manuellement coutellerie ; armes blanches ; rasoirs. Instrument scientifiques, nautiques photographiques, cinématographiques optiques, disques accoustiques. Armes à feu. Munitions. Métaux précieux et leurs alliages. Joaillerie, bijouterie pierres précieuses. Horlogerie et instruments chronométriques. Instruments de musique. Papier, carton. Articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; machines à écrire, articles de bureau ; cartes à jouer ; clichés. Meubles, glaces (miroirs ; cadres ; Jeux, jouets ; articles de gymnastique (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis).

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].