Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MICHE BRETONNE
Monsieur Joël GAILLARD, (Citoyen français), 15, rue Chateaubriand, 56500 LOCMINE.

Numéro de dépôt :
1216319
Date de dépôt :
21/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/10/1992
LA MICHE BRETONNE de Joël GAILLARD

Présentation de la marque LA MICHE BRETONNE

Déposée le 21 octobre 1982 par monsieur Joël GAILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA MICHE BRETONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Joël GAILLARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Z. WEINSTEIN. - France.

La marque LA MICHE BRETONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MICHE BRETONNE est expirée depuis le 21 octobre 1992.

Joël GAILLARD a également déposé les autres marques suivantes : LA REINE DES ETOILES , ETOILES


Monsieur Joël GAILLARD, (Citoyen français), 15, rue Chateaubriand, 56500 LOCMINE. - France


Cabinet Z. WEINSTEIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10

Brioche.