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Marques déposées par JOEL ET JEAN-LOUIS LHUMEAU
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HOT'OUCHES Domaine de Hautes Ouches
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOT'OUCHES Domaine de Hautes Ouches
JOEL ET JEAN-LOUIS LHUMEAU, EARL

Numéro de dépôt :
3888021
Date de dépôt :
11/01/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
11/01/2022
HOT\'OUCHES Domaine de Hautes Ouches de JOEL ET JEAN-LOUIS LHUMEAU

Présentation de la marque HOT'OUCHES Domaine de Hautes Ouches

Déposée le 11 janvier 2012 par JOEL ET JEAN-LOUIS LHUMEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « HOT'OUCHES Domaine de Hautes Ouches » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est JOEL ET JEAN-LOUIS LHUMEAU, EARL domicilié(e) 7 RUE SAINT VINCENT, LINIERES - 49700 - BRIGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DES HAUTES OUCHES, M. LHUMEAU JEAN-LOUIS domicilié(e) 7 RUE SAINT VINCENT, LINIERES - 49700 - BRIGNE - France.

La marque HOT'OUCHES Domaine de Hautes Ouches a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOT'OUCHES Domaine de Hautes Ouches est expirée depuis le 11 janvier 2022.


JOEL ET JEAN-LOUIS LHUMEAU, EARL - 7 RUE SAINT VINCENT, LINIERES - 49700 - BRIGNE - France


DOMAINE DES HAUTES OUCHES, M. LHUMEAU JEAN-LOUIS - 7 RUE SAINT VINCENT, LINIERES - 49700 - BRIGNE - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Inscription le 31 août 2017 - Rejet partiel n°707200 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-08-31

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.