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Marques déposées par joel doussot
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clearscuv
Marque expirée - Marque en non vigueur

clearscuv
joel doussot
germaine morot ep doussot

Numéro de dépôt :
3654327
Date de dépôt :
03/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2019
clearscuv de joel doussot

Présentation de la marque clearscuv

Déposée le 3 juin 2009 par joel doussot et germaine morot ep doussot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « clearscuv »

Les déposants sont joel doussot domicilié(e) 39 rue du borrego - 75020 - PARIS - France et germaine morot ep doussot domicilié(e) 39 rue du borrego - 75020 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, joel doussot domicilié(e) 39 rue du borrego - 75020 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque clearscuv est expirée depuis le 3 juin 2019.


joel doussot - 39 rue du borrego - 75020 - PARIS - France

germaine morot ep doussot - 39 rue du borrego - 75020 - PARIS - France


joel doussot - 39 rue du borrego - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Vinaigre, sauces (condiments) ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et developpement de nouveaux produits pour des tiers, tous ces services sont dans le domaine des liquides alcoolises. ;