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Marques déposées par monsieur JOEL DIFFONTY
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DOMAINE DU CONCILE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DU CONCILE
Monsieur JOEL DIFFONTY

Numéro de dépôt :
4589041
Date de dépôt :
09/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2029
DOMAINE DU CONCILE de JOEL DIFFONTY

Présentation de la marque DOMAINE DU CONCILE

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2019 par monsieur JOEL DIFFONTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DU CONCILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-44 du 1 novembre 2019.

Le déposant est monsieur JOEL DIFFONTY domicilié(e) ROUTE D'ORANGE - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JOEL DIFFONTY domicilié(e) ROUTE D'ORANGE - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

La marque DOMAINE DU CONCILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4589041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU CONCILE arrivera à expiration en date du 9 octobre 2029.


Monsieur JOEL DIFFONTY - ROUTE D'ORANGE - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France


Monsieur JOEL DIFFONTY - ROUTE D'ORANGE - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France


Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Vins d'appellation d'origine protégée.