Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUBTILE COMPAGNIE
Monsieur Joel DENIMAL

Numéro de dépôt :
4501826
Date de dépôt :
21/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2028
SUBTILE COMPAGNIE de Joel DENIMAL

Présentation de la marque SUBTILE COMPAGNIE

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2018 par monsieur Joel DENIMAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUBTILE COMPAGNIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.

Le déposant est monsieur Joel DENIMAL domicilié(e) 831 Les Rochers B - 83000 - TOULON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Joel DENIMAL domicilié(e) 831 Corniche du General de Gaulle - 83000 - TOULON - France.

La marque SUBTILE COMPAGNIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4501826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBTILE COMPAGNIE arrivera à expiration en date du 21 novembre 2028.

Joel DENIMAL a également déposé les autres marques suivantes : Energies Water Solutions SMART STATION


Monsieur Joel DENIMAL - 831 Les Rochers B - 83000 - TOULON - France


Monsieur Joel DENIMAL - 831 Corniche du General de Gaulle - 83000 - TOULON - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Appareils et machines pour la purification de l'eau ;

Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Formation.