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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOEL DELAUNAY
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JOEL DELAUNAY FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

JOEL DELAUNAY FRANCE
SARL JOEL DELAUNAY

Numéro de dépôt :
4391381
Date de dépôt :
26/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/09/2027
JOEL DELAUNAY FRANCE de JOEL DELAUNAY

Présentation de la marque JOEL DELAUNAY FRANCE

Déposée par voie électronique le 26 septembre 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOEL DELAUNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JOEL DELAUNAY FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOEL DELAUNAY domicilié(e) 48 RUE DE LA TESNIERE - 41110 - POUILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL JOEL DELAUNAY, THIERRY DELAUNAY domicilié(e) 48 RUE DE LA TESNIERE - 41110 - POUILLE - France.

La marque JOEL DELAUNAY FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4391381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOEL DELAUNAY FRANCE arrivera à expiration en date du 26 septembre 2027.

JOEL DELAUNAY a également déposé les autres marques suivantes : TYDY THIERRY DELAUNAY WINEMAKER , ceptembre , CEPTEMBRE VENDANGES DE FRANCE , TYDY Thierry Delaunay , COULEURS DE LOIRE , COULEURS MILLESIMES , L'esprit des Dames , JOEL DELAUNAY FRANCE , La Vignette , LE GRAND BALLON


SARL JOEL DELAUNAY - 48 RUE DE LA TESNIERE - 41110 - POUILLE - France


SARL JOEL DELAUNAY, THIERRY DELAUNAY - 48 RUE DE LA TESNIERE - 41110 - POUILLE - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement avec modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.