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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOEL DELAUNAY
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JOEL DELAUNAY FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

JOEL DELAUNAY FRANCE
SARL JOEL DELAUNAY SARL

Numéro de dépôt :
3469686
Date de dépôt :
13/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2016
JOEL DELAUNAY FRANCE de JOEL DELAUNAY

Présentation de la marque JOEL DELAUNAY FRANCE

Déposée le 13 décembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOEL DELAUNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOEL DELAUNAY FRANCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOEL DELAUNAY domicilié(e) 48 RUE DE LA TESNIERE,41110 POUILLE - 41110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 679 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL JOEL DELAUNAY domicilié(e) 48 RUE DE LA TESNIERE,41110 POUILLE - 41110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOEL DELAUNAY FRANCE est expirée depuis le 13 décembre 2016.

JOEL DELAUNAY a également déposé les autres marques suivantes : TYDY THIERRY DELAUNAY WINEMAKER , ceptembre , CEPTEMBRE VENDANGES DE FRANCE , TYDY Thierry Delaunay , COULEURS DE LOIRE , COULEURS MILLESIMES , L'esprit des Dames , La Vignette , JOEL DELAUNAY FRANCE , LE GRAND BALLON


SARL JOEL DELAUNAY SARL - 48 RUE DE LA TESNIERE,41110 POUILLE - 41110 - France - SIREN 414679332


SARL JOEL DELAUNAY - 48 RUE DE LA TESNIERE,41110 POUILLE - 41110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-23

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.