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Marques déposées par monsieur Joël Delaporte
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FEUILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FEUILLES
M. Joël Delaporte

Numéro de dépôt :
3878244
Date de dépôt :
01/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/12/2021
FEUILLES de Joël Delaporte

Présentation de la marque FEUILLES

Déposée le 1 décembre 2011 par monsieur Joël Delaporte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FEUILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est monsieur Joël Delaporte domicilié(e) 2350 route de Gournay - 76160 - Saint Jacques sur Darnétal - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Joël Delaporte domicilié(e) 2350 route de Gournay - 76160 - Saint Jacques sur Darnétal - France.

La marque FEUILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878244.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEUILLES est expirée depuis le 1 décembre 2021.


M. Joël Delaporte - 2350 route de Gournay - 76160 - Saint Jacques sur Darnétal - France


M. Joël Delaporte - 2350 route de Gournay - 76160 - Saint Jacques sur Darnétal - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

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