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Marques déposées par la société Joël DAUVIN
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Château Bellevue
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Bellevue
Joël DAUVIN

Numéro de dépôt :
3796348
Date de dépôt :
11/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
11/01/2021
Château Bellevue de Joël DAUVIN

Présentation de la marque Château Bellevue

Déposée le 11 janvier 2011 par la société Joël DAUVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Château Bellevue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est la société Joël DAUVIN domicilié(e) 6 route Jean-Redon - 33490 - SAINT PIERRE D'AURILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 744 989 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Joël DAUVIN domicilié(e) 6 route Jean-Redon - 33490 - SAINT PIERRE D'AURILLAC - France.

La marque Château Bellevue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Bellevue est expirée depuis le 11 janvier 2021.


Joël DAUVIN - 6 route Jean-Redon - 33490 - SAINT PIERRE D'AURILLAC - France - SIREN 412744989


Joël DAUVIN - 6 route Jean-Redon - 33490 - SAINT PIERRE D'AURILLAC - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Bellevue.