Monsieur Joel Da Broi Monsieur Yann Woehrle Madame Céline Woehrle Monsieur Clément Labiche
Numéro de dépôt :
4446279
Date de dépôt :
16/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2028
Présentation de la marque SMICES
Déposée par voie électronique le 16 avril 2018 par monsieur Joel Da Broi, monsieur Yann Woehrle, madame Céline Woehrle, monsieur Clément Labiche
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SMICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-19 du 11 mai 2018.
Les déposants sont monsieur Joel Da Broi domicilié(e) 696 rue Maréchal Foch - 42153 - Riorges - France, monsieur Yann Woehrle domicilié(e) 85A rue des jonquilles - 34400 - Saint-Séries - France, madame Céline Woehrle domicilié(e) 85A rue des jonquilles - 34400 - Saint-Séries - France, monsieur Clément Labiche domicilié(e) 80 rue du Bosc du Pouget - 34400 - Saint-Séries - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Clément Labiche domicilié(e) 80 rue du Bosc du Pouget - 34400 - Saint-Séries - France.
La marque SMICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4446279.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Joel Da Broi - 696 rue Maréchal Foch - 42153 - Riorges - France
Monsieur Yann Woehrle - 85A rue des jonquilles - 34400 - Saint-Séries - France
Madame Céline Woehrle - 85A rue des jonquilles - 34400 - Saint-Séries - France
Monsieur Clément Labiche - 80 rue du Bosc du Pouget - 34400 - Saint-Séries - France
Monsieur Clément Labiche - 80 rue du Bosc du Pouget - 34400 - Saint-Séries - France
Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19
Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49
Appareils pour la distillation à usage scientifique ; Mobilier spécial de laboratoire ; Appareils de projection de diapositives ; Appareils de projection ; Appareils pour la respiration ; Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de secours (sauvetage) et d'enseignement; Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ;
Instruments à usage médical et chirurgical ; Appareils et instruments médicaux ; Dispositifs de télémétrie pour applications médicales ; Dispositifs de mesure à usage médical ; Instruments médicaux pour thérapies ; Outils pour diagnostic médical ; Instruments électromédicaux ; Dispositifs (appareils, instruments) médicaux ; Dispositifs (appareils, instruments) médicaux à usage unique ; Appareils et outils pour salles d'opération ; Caméra à usage médical et chirurgical ; Appareils pour analyses médicales ; Instruments médicaux électroniques ; Appareils pour diagnostic à usage médical ; Matériel orthopédique et de mobilité ; Prothèses et implants artificiels ; Meubles et literie médicaux ; Dispositifs de protection acoustique ; Équipement de thérapie physique; Vêtements médicaux ; Matériel de suture ; Vêtements spéciaux pour salles d'opération ; Prothèses ; Implants artificiels ; Fauteuils à usage médical et chirurgical ; Draps chirurgicaux ; Équipement de thérapie physique ;
Produits en matières plastiques mi-ouvrées; Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; Tubes en chlorure de polyvinyle destinés à la transfusion sanguine en laboratoire, Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica bruts et mi-ouvrés et succédanés de toutes ces matières; produits en matières plastiques mi-ouvrées; Tuyaux flexibles non métalliques.
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