Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAPHEUR
Joël CUGUEN, de nationalité française, 21, rue Cler à PARIS 7ème.

Numéro de dépôt :
1292894
Date de dépôt :
17/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/1994

Présentation de la marque GRAPHEUR

Déposée le 17 décembre 1984 par Joël CUGUEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAPHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Joël CUGUEN, de nationalité française, 21, rue Cler à PARIS 7ème. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet R. BAUDIN. - France.

La marque GRAPHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAPHEUR est expirée depuis le 17 décembre 1994.

Joël CUGUEN a également déposé les autres marques suivantes : DIASTORE , DIATITRE , DIALEC , TOUSHOOT , DIAPOCENTRE , KALITI , ECRIT/ECRAN , CGTI ACCELERATEUR COMMERCIAL , DIALECTRONIC , PENTAGRAM


Joël CUGUEN, de nationalité française, 21, rue Cler à PARIS 7ème. - France


Cabinet R. BAUDIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-20

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