Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIATITRE
Joël CUGUEN, de nationalité française, 211, rue de l'Université à PARIS 7ème.

Numéro de dépôt :
1264738
Date de dépôt :
09/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/1994

Présentation de la marque DIATITRE

Déposée le 9 mars 1984 par Joël CUGUEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIATITRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Joël CUGUEN, de nationalité française, 211, rue de l'Université à PARIS 7ème. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet R. BAUDIN. - France.

La marque DIATITRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1264738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIATITRE est expirée depuis le 9 mars 1994.

Joël CUGUEN a également déposé les autres marques suivantes : DIASTORE , DIALEC , TOUSHOOT , DIAPOCENTRE , KALITI , ECRIT/ECRAN , CGTI ACCELERATEUR COMMERCIAL , DIALECTRONIC , PENTAGRAM , ARKEDIA


Joël CUGUEN, de nationalité française, 211, rue de l'Université à PARIS 7ème. - France


Cabinet R. BAUDIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-33

Tous appareils d'enregistrement, de duplication, de transmission et de reproduction des sons et des images;appareils et machines relatifs à "l'audio-visuel", projecteurs de cinéma et de diapositives, visionneuses, tous supports d'enregistrement, de reproduction et de duplication du son et de l'image tels que cartes et bandes, fils, tambours, cassettes, disques, feuilles, films;matériels, équipements, dispositifs et organes de calcul, de saisie, de stockage, de conversion, de traitement et de transmission de données, d'informations ou de signaux, ordinateurs et leurs périphériques, ainsi que leurs sous-ensembles, leurs équipements associés, leurs organes et leurs pièces détachées, supports d'information impressionnés ou non, programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels, duplication de programmes, équipements périphériques de systèmes de traitement de données, appareils et systèmes de mémoire de données et d'information, appareils de saisie et de traitement de données et machines pour la programmation. Services de communications.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.