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Marques déposées par monsieur JOEL COUFFIGNAL
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VIA-PONTIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIA-PONTIS
M. JOEL COUFFIGNAL

Numéro de dépôt :
3192075
Date de dépôt :
04/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/2012
VIA-PONTIS de JOEL COUFFIGNAL

Présentation de la marque VIA-PONTIS

Déposée le 4 novembre 2002 par monsieur JOEL COUFFIGNAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIA-PONTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est monsieur JOEL COUFFIGNAL domicilié(e) 7 rue du clos de Coignières, agissant au nom et pour le compte de la société VIA - PONTIS en formation,91410 CORBREUSE - 91410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JOEL COUFFIGNAL domicilié(e) 7 rue du clos de Coignières,91410 CORBREUSE - 91410 - France.

La marque VIA-PONTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIA-PONTIS est expirée depuis le 4 novembre 2012.


M. JOEL COUFFIGNAL - 7 rue du clos de Coignières, agissant au nom et pour le compte de la société VIA - PONTIS en formation,91410 CORBREUSE - 91410 - France


M. JOEL COUFFIGNAL - 7 rue du clos de Coignières,91410 CORBREUSE - 91410 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-15

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

- Travaux de construction - Ouvrages de génie-civil - Entretien et réparation d'ouvrages d'art - Traitement des surfaces, à savoir : nettoyage, effaçage de peinture, enlèvement de gomme - Mesures acoustiques