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Marques déposées par monsieur JOEL COT
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LA BROCHERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BROCHERIE
Monsieur JOEL COT

Numéro de dépôt :
3187070
Date de dépôt :
04/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
04/10/2012
LA BROCHERIE de JOEL COT

Présentation de la marque LA BROCHERIE

Déposée le 4 octobre 2002 par monsieur JOEL COT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « LA BROCHERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Le déposant est monsieur JOEL COT domicilié(e) COLLONGES LE HAUT,74270 FRANGY - 74270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Joel COT domicilié(e) COLLONGES LE HAUT,74270 FRANGY - 74270 - France.

La marque LA BROCHERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BROCHERIE est expirée depuis le 4 octobre 2012.


Monsieur JOEL COT - COLLONGES LE HAUT,74270 FRANGY - 74270 - France


Monsieur Joel COT - COLLONGES LE HAUT,74270 FRANGY - 74270 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

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