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Marques déposées par monsieur Joël COSSUTTA
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PASSE PARTOUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSE PARTOUT
Monsieur Joël COSSUTTA

Numéro de dépôt :
1460218
Date de dépôt :
13/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/04/1998

Présentation de la marque PASSE PARTOUT

Déposée le 13 avril 1988 par monsieur Joël COSSUTTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASSE PARTOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Joël COSSUTTA domicilié(e) 02810 GANDELU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE - France.

La marque PASSE PARTOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1460218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSE PARTOUT est expirée depuis le 13 avril 1998.

Joël COSSUTTA a également déposé les autres marques suivantes : BORNALU , PASSE PARTOUT


Monsieur Joël COSSUTTA - 02810 GANDELU. - France


CABINET ARMENGAUD AINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38

Bornes pour opérations d'arpentage et pour délimiter les propriétés.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.