Marque expirée - Marque en non vigueur

CHEVALIER DE LORM
Joël CASTANY

Numéro de dépôt :
3624261
Date de dépôt :
22/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
22/01/2019
CHEVALIER DE LORM de Joël CASTANY

Présentation de la marque CHEVALIER DE LORM

Déposée le 22 janvier 2009 par Joël CASTANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CHEVALIER DE LORM »

Le déposant est Joël CASTANY domicilié(e) 8, rue de la Fontaine,11510 CAVES - 11510 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVALIER DE LORM est expirée depuis le 22 janvier 2019.


Joël CASTANY - 8, rue de la Fontaine,11510 CAVES - 11510 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).