Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BLIND TENNIS FRANCE (TENNIS POUR PERSONNES DEFICIENTES VISUELLES)
M. JOEL CARTON
M. OLIVIER DELAITRE

Numéro de dépôt :
4326536
Date de dépôt :
03/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BLIND TENNIS FRANCE (TENNIS POUR PERSONNES DEFICIENTES VISUELLES) de JOEL CARTON

Présentation de la marque BLIND TENNIS FRANCE (TENNIS POUR PERSONNES DEFICIENTES VISUELLES)

Déposée par voie électronique le 3 janvier 2017 par monsieur JOEL CARTON et monsieur OLIVIER DELAITRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BLIND TENNIS FRANCE (TENNIS POUR PERSONNES DEFICIENTES VISUELLES) »

Les déposants sont monsieur JOEL CARTON domicilié(e) 2 RUE AUGUSTE GAL - 06300 - NICE - France et monsieur OLIVIER DELAITRE domicilié(e) 316 BIS CHEMIN DU VAL DE POME - 06410 - BIOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. joel Carton domicilié(e) 2 RUE Auguste Gal - 06300 - NICE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. JOEL CARTON - 2 RUE AUGUSTE GAL - 06300 - NICE - France

M. OLIVIER DELAITRE - 316 BIS CHEMIN DU VAL DE POME - 06410 - BIOT - France


M. joel Carton - 2 RUE Auguste Gal - 06300 - NICE - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Inscription le 29 mars 2018 - Rejet total n°720281 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-29

Appareils et instruments de signalisation ; appareils pour la transmission du son ; détecteurs ; casques de réalité virtuelle ;

Vêtements ; chaussures de sport ;

Jeux ; jouets ; appareils de gymnastique ; balles et ballons de jeux ; raquettes ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs .