Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINCES GOURMANDS
Mr Joël BRYF
Mr Xavier DUBOIS

Numéro de dépôt :
95563266
Date de dépôt :
15/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2005

Présentation de la marque PRINCES GOURMANDS

Déposée le 15 mars 1995 par monsieur Joël BRYF et monsieur Xavier DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRINCES GOURMANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Les déposants sont monsieur Joël BRYF domicilié(e) 3, rue de Beaune, 75007 PARIS - France et monsieur Xavier DUBOIS domicilié(e) 2, Rue Diderot, 94500 CHAMPIGNY SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Joël BRYF - France.

La marque PRINCES GOURMANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCES GOURMANDS est expirée depuis le 15 mars 2005.


Mr Joël BRYF - 3, rue de Beaune, 75007 PARIS - France

Mr Xavier DUBOIS - 2, Rue Diderot, 94500 CHAMPIGNY SUR MARNE - France


Mr Joël BRYF - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-38

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

Découpe des palmipèdes gras (oies et canards gras). Produits transformés: Foies gras cuisinés sous toutes leurs formes (oies et canards gras) (mi-cuit et conserve). - Confits de quartiers de viandes des palmipèdes gras. - Produits résultants du fumage ou du sêchage de viandes de palmipèdes gras. - Conserves contenant des produits résultant de la découpe de palmipèdes gras (oies et canards)