PRINCES GOURMANDS
Présentation de la marque PRINCES GOURMANDS
Déposée le 15 mars 1995 par monsieur Joël BRYF et monsieur Xavier DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRINCES GOURMANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PRINCES GOURMANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563266.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCES GOURMANDS est expirée depuis le 15 mars 2005.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-38
Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16