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Marques déposées par monsieur Joel Brousse
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les ptits loups
Marque enregistrée - Marque en vigueur

les ptits loups
Monsieur Joel Brousse

Numéro de dépôt :
4402131
Date de dépôt :
07/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2027
les ptits loups de Joel Brousse

Présentation de la marque les ptits loups

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2017 par monsieur Joel Brousse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « les ptits loups » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est monsieur Joel Brousse domicilié(e) 12 rue Pascal Xavier Coste - 13322 - Marseille cedex 16 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SBM, Monsieur Joel Brousse domicilié(e) 12 rue Pascal Xavier Coste - 13322 - Marseille cedex 16 - France.

La marque les ptits loups a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4402131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les ptits loups arrivera à expiration en date du 7 novembre 2027.


Monsieur Joel Brousse - 12 rue Pascal Xavier Coste - 13322 - Marseille cedex 16 - France


SBM, Monsieur Joel Brousse - 12 rue Pascal Xavier Coste - 13322 - Marseille cedex 16 - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles.