Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Joël BRIAND
/
Domo Habilis
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domo Habilis
M. Joël BRIAND, Agissant pour le compte de la société "Domo Habilis" en cours de formation
M. Philippe MALLO, Agissant pour le compte de la société "Domo Habilis" en cours de formation
M. Paul LEMAIRE, Agissant pour le compte de la société "Domo Habilis" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4123777
Date de dépôt :
07/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/10/2024
Domo Habilis de Joël BRIAND

Présentation de la marque Domo Habilis

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2014 par monsieur Joël BRIAND, monsieur Philippe MALLO, monsieur Paul LEMAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domo Habilis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Les déposants sont monsieur Joël BRIAND domicilié(e) 319 Avenue Jodel - 40600 - BISCARROSSE - France, monsieur Philippe MALLO domicilié(e) 144 Route de Roupit - 40160 - PARENTIS EN BORN - France, monsieur Paul LEMAIRE domicilié(e) 158 Rue de Bergeron - 40160 - PARENTIS EN BORN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Joël BRIAND domicilié(e) 319 Avenue Jodel - 40600 - BISCARROSSE - France.

La marque Domo Habilis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domo Habilis arrivera à expiration en date du 7 octobre 2024.

Joël BRIAND a également déposé les autres marques suivantes : SILVERBAT


M. Joël BRIAND, Agissant pour le compte de la société "Domo Habilis" en cours de formation - 319 Avenue Jodel - 40600 - BISCARROSSE - France

M. Philippe MALLO, Agissant pour le compte de la société "Domo Habilis" en cours de formation - 144 Route de Roupit - 40160 - PARENTIS EN BORN - France

M. Paul LEMAIRE, Agissant pour le compte de la société "Domo Habilis" en cours de formation - 158 Rue de Bergeron - 40160 - PARENTIS EN BORN - France


M. Joël BRIAND - 319 Avenue Jodel - 40600 - BISCARROSSE - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; cuisinières ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ;

études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; conseils en technologie de l'information ; audits en matière d'énergie.