Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRAINS D'ESTUAIRE
JOEL BONNEAU, EARL

Numéro de dépôt :
4158699
Date de dépôt :
20/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2025
GRAINS D\'ESTUAIRE de JOEL BONNEAU

Présentation de la marque GRAINS D'ESTUAIRE

Déposée par voie électronique le 20 février 2015 par la société JOEL BONNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRAINS D'ESTUAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est la société JOEL BONNEAU domicilié(e) 28 LES GRELAUDS - 33820 - ST CIERS SUR GIRONDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 576 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOEL BONNEAU, M. JULIEN BONNEAU domicilié(e) 28 LES GRELAUDS - 33820 - ST CIERS SUR GIRONDE - France.

La marque GRAINS D'ESTUAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAINS D'ESTUAIRE arrivera à expiration en date du 20 février 2025.

JOEL BONNEAU a également déposé les autres marques suivantes : REFLET D'ESTUAIRE , PERLE D'ESTUAIRE , GRAINS DE COCOTTE , DOMAINE DE GRAINS D'ESTUAIRE , DOMAINE DE L'ESTUAIRE , GRAINS D'ESTUAIRE , GRAINS DE CONFIDENCE


JOEL BONNEAU, EARL - 28 LES GRELAUDS - 33820 - ST CIERS SUR GIRONDE - France - SIREN 407576214


JOEL BONNEAU, M. JULIEN BONNEAU - 28 LES GRELAUDS - 33820 - ST CIERS SUR GIRONDE - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.