Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE GRAINS D'ESTUAIRE
JOEL BONNEAU, EARL

Numéro de dépôt :
4324879
Date de dépôt :
23/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/12/2026
DOMAINE DE GRAINS D\'ESTUAIRE de JOEL BONNEAU

Présentation de la marque DOMAINE DE GRAINS D'ESTUAIRE

Déposée le 23 décembre 2016 par la société JOEL BONNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DE GRAINS D'ESTUAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la société JOEL BONNEAU domicilié(e) 28 LES GRELAUDS - 33820 - ST CIERS SUR GIRONDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 576 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JULIEN BONNEAU, M. BONNEAU JULIEN domicilié(e) 28 LES GRELAUDS - 33820 - ST CIERS SUR GIRONDE - France.

La marque DOMAINE DE GRAINS D'ESTUAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE GRAINS D'ESTUAIRE arrivera à expiration en date du 23 décembre 2026.

JOEL BONNEAU a également déposé les autres marques suivantes : GRAINS D'ESTUAIRE , REFLET D'ESTUAIRE , PERLE D'ESTUAIRE , GRAINS DE COCOTTE , DOMAINE DE L'ESTUAIRE , GRAINS D'ESTUAIRE , GRAINS DE CONFIDENCE


JOEL BONNEAU, EARL - 28 LES GRELAUDS - 33820 - ST CIERS SUR GIRONDE - France - SIREN 407576214


JULIEN BONNEAU, M. BONNEAU JULIEN - 28 LES GRELAUDS - 33820 - ST CIERS SUR GIRONDE - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement avec modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.