Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVENIR ET CESSION
JOËL BIDAULT

Numéro de dépôt :
3170541
Date de dépôt :
19/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2012
AVENIR ET CESSION de JOËL BIDAULT

Présentation de la marque AVENIR ET CESSION

Déposée le 19 juin 2002 par la société JOËL BIDAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AVENIR ET CESSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est la société JOËL BIDAULT domicilié(e) 3, ALLÉE DE LA COMBE - LE BOIS DIEU,69380 LISSIEU - 69380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 078 886 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOEL BIDAULT domicilié(e) 5, CHEMIN DE LA CROIX MARVAL,69380 LES CHERES - 69380 - France.

La marque AVENIR ET CESSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVENIR ET CESSION est expirée depuis le 19 juin 2012.


JOËL BIDAULT - 3, ALLÉE DE LA COMBE - LE BOIS DIEU,69380 LISSIEU - 69380 - France - SIREN 419078886


JOEL BIDAULT - 5, CHEMIN DE LA CROIX MARVAL,69380 LES CHERES - 69380 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

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