Marque expirée - Marque en non vigueur

lavilledemain.com
Joel BERTRAND
Ghislaine SOULET

Numéro de dépôt :
3490637
Date de dépôt :
27/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
27/03/2017
lavilledemain.com de Joel BERTRAND

Présentation de la marque lavilledemain.com

Déposée le 27 mars 2007 par Joel BERTRAND et Ghislaine SOULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « lavilledemain.com »

Les déposants sont Joel BERTRAND domicilié(e) 2 rue de Haguenau,67000 STRASBOURG - 67000 - France et Ghislaine SOULET domicilié(e) 2 rue de Haguenau,67000 STRASBOURG - 67000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Joel BERTRAND domicilié(e) 2 rue de Haguenau,67000 STRASBOURG - 67000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque lavilledemain.com est expirée depuis le 27 mars 2017.


Joel BERTRAND - 2 rue de Haguenau,67000 STRASBOURG - 67000 - France

Ghislaine SOULET - 2 rue de Haguenau,67000 STRASBOURG - 67000 - France


Joel BERTRAND - 2 rue de Haguenau,67000 STRASBOURG - 67000 - France


Inscription le 5 août 2008 - Changement d'adresse n°478647 - Publication au BOPI 2008-08-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).