Déposée le 13 octobre 2005 par Jody CHASSIER et Patrice CHARTIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUBALUNA »
Les déposants sont Jody CHASSIER domicilié(e) 15, rue Madame BERNES SUR OISE (95340) - France et Patrice CHARTIER domicilié(e) 5, rue Ambroise Paré CHAMBLY (60230) - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jody CHASSIER Avocat domicilié(e) 148, boulevard Malesherbes,75017 PARIS - 75017 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jody CHASSIER - 15, rue Madame BERNES SUR OISE (95340) - France
Patrice CHARTIER - 5, rue Ambroise Paré CHAMBLY (60230) - France
Jody CHASSIER Avocat - 148, boulevard Malesherbes,75017 PARIS - 75017 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-12
Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46
Appareils photographiques, appareils d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, disques optiques compacts, disques magnétiques, bandes vidéo, bandes magnétiques, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; ordinateurs ; articles de lunetterie, étui à lunettes, lunettes optiques. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; ceintures (habillement) ; vêtements de cuir. Agences de presse ; communications radiophoniques et téléphoniques ; télécommunication ; communication par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images par le réseau international de communication “ Internet ” ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; diffusion de programmes notamment par la radio, télévision, phonogrammes et vidéogrammes, câbles, voie hertzienne, satellites, réseaux informatiques ; location d'appareils pour la transmission de messages, émission télévisées ; communications par terminaux d'ordinateurs, communications sur réseau informatique mondial ouvert et fermé. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives, artistiques et culturelles ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; production et location d'enregistrements sonores et visuels ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; édition de livres, de revues ; service de studio d'enregistrement et de studio de répétitions ; services de discothèques ; services d'artistes de spectacles ; location de décors de spectacles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de colloques, conférences, congrès ; production de spectacles ; production de films ; réservation de place de spectacles ; location, mise à disposition de locaux et d'espaces réservés aux pratiques d'activités culturelles et artistiques ; location d'instruments de musique et d'accessoires d'amplificateurs sonores ; publications périodiques de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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