Déposée le 31 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JODAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PRADEL CUISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-08 du 25 février 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JODAS domicilié(e) ZA RACINE - 63650 - LA MONNERIE LE MONTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 382 742 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS JODAS domicilié(e) ZA RACINE - 63650 - LA MONNERIE LE MONTEL - France.
La marque PRADEL CUISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802255.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS JODAS, SAS - ZA RACINE - 63650 - LA MONNERIE LE MONTEL - France - SIREN 302382742
SAS JODAS - ZA RACINE - 63650 - LA MONNERIE LE MONTEL - France
Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Inscription le 3 juillet 2015 - Rectification d'une erreur matérielle n°650820 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-07-03
Inscription le 21 décembre 2015 - Changement d'adresse n°659723 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-12-21
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.
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