Déposée le 14 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JODAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MJ FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-17 du 26 avril 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JODAS domicilié(e) Chansonnière, ZAC le Pommier - 63650 - LA MONNERIE LE MONTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 382 742 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DECOUVERTES & DROIT, Mme GREFFIER FLORENCE domicilié(e) 30 Rue Jean Broquin - 69006 - LYON - France.
La marque MJ FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616561.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JODAS, Société par actions simplifiée - Chansonnière, ZAC le Pommier - 63650 - LA MONNERIE LE MONTEL - France - SIREN 302382742
DECOUVERTES & DROIT, Mme GREFFIER FLORENCE - 30 Rue Jean Broquin - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation le 14 mars 2006 n°2310125 - Publication au BOPI 2006-03-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35
Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17
Inscription le 2 novembre 2015 - Rectification d'une erreur matérielle n°657241 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-11-02
Inscription le 21 mars 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°665434 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-21
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2016 n°2613502 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-03-21
Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, coupe-volailles, coupe-légumes, tondeuses à main, pinces à ongle, pinces, outils coupants de manucure et pédicure, sécateurs, casse-noix non en métaux précieux.Ciseaux, scalpels, trousses à dissection.Grattoirs de bureau, coupe-papier, ouvre-lettres, taille-crayons, cutters, gommes, agrafeuses, pots à crayon, porte-crayons, pinces agrafes, perforateurs, ote-agrafes, arrache-agrafes, règles, articles de traçage, compas
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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